Impressum
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Nom commercial : SOLEIL D'OR
Entreprise : Micro-entreprise
Nom du dirigeant : Rabah Rayan BOUCHENE
Adresse :
12 Allée du Tourne Pierre
95800 Cergy
France
E-mail :
rayanbouhene.pro@gmail.com
Téléphone :
À compléter (facultatif mais recommandé)
SIRET :
À compléter
TVA :
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (à conserver uniquement si tu bénéficies de la franchise en base de TVA).
Directeur de la publication
Rabah Rayan BOUCHENE
Hébergement
Le site SOLEIL D'OR est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site SOLEIL D'OR (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos et éléments visuels) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Données personnelles
Les informations recueillies lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement des achats, la livraison, le service après-vente et le respect des obligations légales.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition concernant vos données personnelles.
Pour toute demande :
E-mail : rayanbouchene.pro@gmail.com
Cookies
Le site utilise des cookies afin d'améliorer votre navigation, mesurer l'audience et assurer son bon fonctionnement.
Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis votre navigateur ou via le gestionnaire de cookies du site.
Responsabilité
SOLEIL D'OR s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.
L'utilisation du site s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes, sauf dispositions légales impératives contraires.